Non classé Archives - Page 55 sur 56

Adhésion à l’UE de la Roumanie et de la Bulgarie

Jean-Noël Méreur2005-06-21T10:36:00+02:0021 juin 2005|

Protocole relatif aux conditions d’admissions de la Bulgarie et de la Roumanie à l’UE Annexe au protocole pour la Bulgarie Annexe au protocole pour la Roumanie Le traité d’adhésion […]

Espaces tsiganes et villes roumaines

Jean-Noël Méreur2004-09-06T13:48:00+02:006 septembre 2004|

Thèse de Samuel Delepine sous la direction de J.B Humeau. 386 p ; 25 cartes ;2003. Cd rom Deux millions de Roms vivent en Roumanie. Cette population constitue la principale minorité ethnique. Ces populations souffrent de la situation générale du pays et des rapports tendus avec la population englobante ; Des causes historiques ont contraint [...]

Mission en Roumanie (juillet 2003) de Médecins du Monde et de la Fédération Internationale des Droits de l’homme

Jean-Noël Méreur2004-06-21T18:08:00+02:0021 juin 2004|

Rapport de mission visant à répondre à la question : Que deviennent les Roms de retour en Roumanie ? […]

Arrêt de chambre dans l’affaire Connors c Royaume-Uni

Jean-Noël Méreur2004-06-15T10:39:00+02:0015 juin 2004|

Cour européenne des droits de l’homme […]

Régime applicable aux ressortissants de l’UE, de l’Espace économique européen et de la configuration helvétique en matière d’admission au séjour et au travail

Jean-Noël Méreur2004-06-10T10:11:00+02:0010 juin 2004|

Circulaire du 26 Mai 2004 du Ministre de l’Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales […]

Régime applicable aux ressortissants de l’UE, de l’Espace Economique Européen et de la confédération helvétique en matière d’ admission au séjour et au travail

Jean-Noël Méreur2004-05-19T10:40:00+02:0019 mai 2004|

Circulaire du 26 Mai 2004 du Ministre de l’Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales et du Ministre de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale […]